Ça y est. Les manifestations de samedi n’y auront rien changé. Le pass sanitaire, même si son application a été un peu amendée par Olivier Véran, est obligatoire dès ce matin pour la plupart des occupations de la vie courante : boire un café, même en terrasse ou manger au restaurant ; pour aller au cinéma, même s’il n’y a que dix personnes dans la salle ; prendre un car ou un train pour un trajet de longue durée, etc.
Petit tour d’horizon des obligations qui s’appliquent dès ce matin du lundi 9 août, avec cependant une semaine de rodage où devrait prédominer la pédagogie.
Depuis aujourd’hui lundi 9 août, le pass sanitaire est étendu aux cafés, bars, restaurants, terrasses comprises ou encore aux centres commerciaux visés par une décision préfectorale. Et ce, en plus des lieux oû, depuis le 21 juillet, le pass sanitaire est déjà exigé, en l’occurrence, les lieux culturels et de loisirs accueillant au moins 50 personnes (*)
À partir de ce lundi 9 août, la jauge de 50 personnes n’est en effet plus prise en compte. En conséquence, le pass sanitaire va être toujours exigé pour accéder aux lieux listés ci-dessous, quel que soit le nombre de personnes susceptibles d’être accueillies. Mais s’y rajoutent :
- les bars, cafés
- les restaurants
- les hôpitaux (uniquement pour les accompagnants et les visiteurs)
- les maisons de retraite
- les établissements médico-sociaux
- les moyens de transport de longue durée (train, avion, car)
- les cinémas
Pour les centres commerciaux, des décisions d’imposition du contrôle du pass sanitaire pour y accéder pourront être prises localement par les préfets. C’est ainsi encore l’incertitude pour le plus grand centre commercial de la région, celui de la Part-Dieu. Pour les plus petits, moins de 20 000 m2, on devrait pouvoir y accéder sans pass.
Que faire sans pass sanitaire ?
Au final, que pourra-t-on faire SANS pass sanitaire ?
- Les transports locaux (TER, métros, bus)
- boutiques individuelles, la plupart des petits centres commerciaux, grandes surfaces
- les hôtels (mais pas les restaurants ou les piscines des hôtels…)
- les activités et sports de nature
- les plages
- le covoiturage et la location de véhicules
- accéder à un camping, sauf s’il est équipé d’une salles de spectacle, d’un restaurant ou d’une piscine
- Qui doit le présenter ?
- Toutes les personnes de 18 ans et plus doivent présenter un pass sanitaire pour accéder aux lieux où il est exigé (voir ci-dessus).
- En ce qui concerne les plus jeunes, il deviendra obligatoire pour les 12-17 ans à partir du 30 septembre. Pour rappel, le pass sanitaire ne sera pas exigé pour accéder aux établissements scolaires ou aux universités.
- Tous les salariés des lieux où le pass sanitaire est exigé devront, eux, justifier de ce sésame à partir du 30 août. S’ils ne l’ont pas à cette date, ils pourront être suspendus pour deux mois, sans salaire. En revanche, l’absence de pass sanitaire ne peut pas motiver la rupture d’un CDD ou d’un contrat d’intérim.
Comment vont se dérouler les contrôles ?
Les professionnels amenés à contrôler le pass sanitaire sont les forces de l’ordre et les responsables des lieux, établissements, services ou événements (et leurs employés désignés pour contrôler) où ce pass est exigé. Certains professionnels, notamment des restaurateurs, avaient indiqué leur refus de contrôler leurs clients, mais ils devront donc bien se soumettre à cette obligation, y compris sur les terrasses de leurs établissements.
Pour ce faire, les professionnels concernés devront installer sur leurs smartphones l’application « TousAntiCovid verif », qui permet de scanner un QR code et de contrôler qu’il donne droit à un pass sanitaire valide.
Ce scan peut s’effectuer sur le smartphone d’un client (sur l’application TousAntiCovid, sur une photo ou un document PDF) ou sur la version papier de son pass sanitaire.
En revanche, un flou entourait encore récemment le contrôle de l’identité du détenteur du pass.
Ainsi, le gouvernement assurait en juillet qu’un contrôle d’une pièce d’identité correspondant à la personne présentant son pass devenait obligatoire. Mais le 21 juillet sur TF1, Jean Castex assurait lui-même que les restaurateurs n’auraient pas à vérifier l’identité de leurs clients munis de pass sanitaire.
Dans son « kit de déploiement du pass sanitaire », le gouvernement précise que les choses en ces termes : » Dès lors qu’un lieu est soumis à la présentation du pass sanitaire, un contrôle supplémentaire peut être effectué par les forces de l’ordre. Ainsi il est impératif de pouvoir présenter en cas de contrôle un pass sanitaire valide, ainsi qu’un justificatif d’identité pour s’assurer de la concordance entre le pass sanitaire et l’identité du participant.”
Enfin, ce week-end, le ministre de la Santé Olivier Véran a adouci quelque peu les conditions de présentation du pass sanitaire. Ainsi, outre un schéma vaccinal complet, un test négatif de moins de 72 heures, et non plus de 48 h, permettra de bénéficier d’un pass sanitaire valable.
Même un autotest, mais effectué sous supervision d’un professionnel permettra de voyager ou de dîner au restaurant. Lui aussi sera valable 72 heures.
Olivier Véran a enfin confirmé qu’il ne serait pas nécessaire de présenter un pass sanitaire pour se rendre chez son médecin généraliste. Il sera en revanche demandé pour pénétrer dans un hôpital, même s’il ne devra « en aucun cas être un frein pour accéder à des soins utiles et urgents », promet le ministre…
(*) Depuis le 21 juillet, le pass sanitaire est déjà exigé dans tous les lieux culturels et les lieux de loisirs accueillant au moins 50 personnes, une condition qui disparait donc à partir d’aujourd’hui. Le pass sanitaire est donc exigé désormais dès la 1ère personne :
. Dans les salles d’auditions, de conférences, de projection, de réunions
- Les chapiteaux, tentes et structures
- Les salles de concerts et de spectacles
- Les cinémas
- Les festivals (assis et debout)
- Les événements sportifs clos et couverts
- Les établissements de plein air
- Les salles de jeux, escape-games, casinos
- Les lieux de culte lorsqu’ils accueillent des activités culturelles et non cultuelles
- Les foires et salons
- Les parcs zoologiques, les parcs d’attractions et les cirques
- Les musées et salles d’exposition temporaire
- Les bibliothèques (sauf celles universitaires et spécialisées)
- Les manifestations culturelles organisées dans les établissements d’enseignement supérieur
- Les fêtes foraines comptant plus de 30 stands ou attractions
- Tout événement, culturel, sportif (y compris pour les sportifs participants), ludique ou festif, organisé dans l’espace public susceptible de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes
- Les navires et bateaux de croisière avec hébergement
- Les discothèques, clubs et bars dansants.
